Transmission, donation et succession :
Préparez l’avenir de votre patrimoine

La transmission de patrimoine est un enjeu stratégique qui nécessite une préparation soignée et anticipée, que ce soit pour un particulier ou un chef d’entreprise.

Au sein du cabinet Orial, nous vous accompagnons dans la planification et l’optimisation de la transmission de votre patrimoine, que ce soit par donation, succession ou dans la transmission de votre entreprise. Nos conseils vous aident à anticiper les enjeux fiscaux et à préserver vos intérêts et ceux de vos héritiers, tout en respectant vos volontés.

 

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Nos services :
Optimisez la transmission de votre patrimoine, vos donations et successions avec des conseils sur mesure

Plan de prévoyance retraite :
Préparez votre transmission dès aujourd’hui

Une bonne planification successorale permet d’anticiper les modalités de la transmission de vos biens avant même le moment où elle se produira. Nous vous aidons à définir la meilleure stratégie pour préserver vos actifs et optimiser leur transmission.

  • Utilisation des donations : Les donations, qu’elles soient en pleine propriété ou en usufruit, permettent de transmettre une partie de votre patrimoine de votre vivant. Cette technique offre plusieurs avantages, notamment en matière de réduction des droits de succession et d’optimisation fiscale.
  • Création de sociétés holdings : La mise en place d’une société holding permet de structurer la transmission de biens, en optimisant la gestion de vos actifs financiers, immobiliers ou professionnels tout en réduisant les coûts fiscaux liés à la succession.
  • Démembrement de propriété : Transférez progressivement votre patrimoine tout en conservant son usage.

Optimisation des droits de succession :
Minimisez la fiscalité

Les droits de succession peuvent constituer une charge importante pour vos héritiers. Toutefois, il existe plusieurs solutions fiscales pour minimiser cette fiscalité et optimiser la transmission de votre patrimoine.

  • Abattements spécifiques : En fonction de la nature des biens transmis et de la relation entre le donateur et le donataire, des abattements peuvent être appliqués pour réduire les droits de succession.
  • Donation en pleine propriété ou en usufruit : La donation en pleine propriété permet de transférer un bien à vos héritiers tout en réduisant la base taxable. La donation en usufruit permet, quant à elle, de transmettre la nue-propriété d’un bien tout en conservant son usage, ce qui réduit l’assiette fiscale sur la succession.
  • Exonérations fiscales : Certaines formes de transmission bénéficient d’exonérations fiscales spécifiques, comme les donations en faveur des associations ou d’organismes d’intérêt général. Nos experts vous aident à identifier les possibilités d’exonérations qui peuvent s’appliquer à votre patrimoine.

Transmission des biens professionnels :
Anticipez pour préserver l’entreprise

La transmission des biens professionnels, qu’il s’agisse d’une entreprise ou d’une société, nécessite une attention particulière. Il est crucial de prendre en compte les spécificités fiscales et juridiques liées à ce type de patrimoine.

  • Donation avant décès : La donation avant décès d’une entreprise permet de transmettre une part de votre entreprise tout en bénéficiant de dispositifs de réduction des droits de donation. Cette solution permet d’assurer la pérennité de l’entreprise et de faciliter la transition vers la génération suivante.
  • Transmission entre associés : Dans le cadre d’une société, la transmission entre associés peut être optimisée grâce à des dispositifs spécifiques qui permettent de répartir les parts sociales ou actions tout en réduisant les impacts fiscaux.

Régime fiscal selon les héritiers :
Une analyse personnalisée pour une transmission optimisée

Chaque héritier ou donataire peut être soumis à des règles fiscales différentes en fonction de sa situation personnelle. Une analyse détaillée de la situation de chaque héritier permet d’adapter les stratégies de transmission afin de réduire la charge fiscale.

  • Transmission aux enfants : La transmission de patrimoine aux enfants bénéficie d’abattements spécifiques et de solutions fiscales avantageuses.
  • Transmission aux membres d’une société : Dans le cadre d’une entreprise, les héritiers ou associés peuvent bénéficier de régimes fiscaux spécifiques qui permettent de réduire les droits de mutation à titre gratuit.

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Nos experts-comptables et gestionnaires de patrimoine vous apportent des conseils personnalisés et vous aident à définir les stratégies les plus efficaces pour optimiser la transmission de votre patrimoine, réduire les droits de succession et garantir une gestion patrimoniale fluide et sereine.
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